Marque renouvelée - Marque en vigueur

VERSO
ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3010843
Date de dépôt :
29/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2030

Présentation de la marque VERSO

Déposée le 29 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION domicilié(e) 13 boulevard Monge - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 370 289 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Mme Devos Georgia domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque VERSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VERSO arrivera à expiration en date du 1 mars 2030.

ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION a également déposé les autres marques suivantes : CORNICHE , VELYO , NETSYSTEM , VISIOVENT , AIR PLASMA , CRITAIR , COREL , ELGE , RIDAIR , COMETE


ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION, Société par actions simplifiée - 13 boulevard Monge - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 421370289


HIRSCH & ASSOCIES, Mme Devos Georgia - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 8 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332080 - Publication au BOPI 2001-10-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 12 février 2010 n°2431054 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-12

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733693 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Armoires et boîtiers de commande ; appareils et installations électriques ou électroniques dans le domaine de la domotique ; appareils de contrôle de chaleur ; dispositifs électriques ou électroniques de mise en marche d'appareils et d'installations d'aération, de chauffage, de climatisation, de cuisson, d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; dispositifs électriques ou électroniques de régulation de la température de l'air et/ou de l'eau ; dispositifs électriques ou électroniques de surveillance ; indicateurs de température ; logiciels dans le domaine du chauffage et de la domotique ; programmateurs électriques ou électroniques ; télécommandes ; dispositifs et installations électriques ou électroniques de gestion de l'énergie ; instruments d'alarme ; avertisseurs, avertisseurs d'incendie ; caméras vidéo ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; appareils électriques de commutation ; coupe-circuits ; boîtes de dérivation (électricité) ; détecteurs de fumée ; disjoncteurs ; indicateurs de température ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ; mesureurs de pression ; raccordements électriques ; tableaux d'affichage électronique ; tableaux de connexion ; thermostats. Accumulateurs de chaleurs, accumulateurs de vapeur, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils à air chaud, appareils de chauffage à combustible solide, appareils de climatisation, appareils de conditionnement d'air, appareils électriques de chauffage, appareils et installations de séchage, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour bains, appareils réchauffeurs d'eau, chaudières de chauffage, chauffe-bains, chauffe-eau, générateurs de vapeur (autres que parties de machines), installations de chauffage à eau chaude, installations de climatisation, installations de conditionnement d'air, liquide ou gazeux, radiateurs (chauffage), radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques, réchauffeurs d'air, récupérateurs de chaleur, sécheurs d'air, séchoirs (appareils), hottes d'aération, hottes d'aspiration, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils et installations de filtrage d'air, filtres à air pour la climatisation, stérilisateurs d'air.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.